Mentions Légales

1.   Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://sophrologue-morteau.fr/ les informations suivantes :

Emmanuelle Chaumont
Siège social : 18 Le Beugnon 25570 Grand’Combe Chateleu
SIRET : 48452174500071
Numéro TVA intracommunautaire : FR71484521745

2.   Responsable de la publication :

Affluence Digitale : www.affluence-digitale.com

Fiona Golay

Siège social : 1 rue du trépied 25500 Morteau

SIRET : 88952930100018

Numéro TVA intracommunautaire : FR60889529301

contact@affluence-digitale.com

3.   Hébergement du site internet :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 0045
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France

4. Description des services fournis

Le site https://sophrologue-morteau.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site https://sophrologue-morteau.fr/ sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuels ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’e-mail : contact@affluence-digitale.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

5.   Liens hypertextes et cookies

Le site https://sophrologue-morteau.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://sophrologue-morteau.fr/  un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Il vous est également possible de désactiver la collecte d’informations par le biais de la technologie des cookies. Pour cela, merci de consulter les pages suivantes :